Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

NASCOR
LUC-MARIE AGUERA
GUILLAUME SUTRE
MIGUEL DA SILVA
YOVAN MARKOVITCH

Numéro de dépôt :
3354633
Date de dépôt :
21/04/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
NASCOR de LUC-MARIE AGUERA

Présentation de la marque NASCOR

Déposée le 21 avril 2005 par LUC-MARIE AGUERA, GUILLAUME SUTRE, MIGUEL DA SILVA, YOVAN MARKOVITCH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NASCOR »

Les déposants sont LUC-MARIE AGUERA domicilié(e) 8 A rue de SEBASTOL,76130 MONT-ST-AIGNAN - 76130 - France, GUILLAUME SUTRE domicilié(e) 12 rue du HELDER,75009 PARIS - 75009 - France, MIGUEL DA SILVA domicilié(e) 7 bis rue GEOFFROY-MARIE,75009 PARIS - 75009 - France, YOVAN MARKOVITCH domicilié(e) 13 rue des FILMINS,92330 SCEAUX - 92330 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR LUC-MARIE AGUERA domicilié(e) 8 A RUE DE SEBASTOPOL,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41


LUC-MARIE AGUERA - 8 A rue de SEBASTOL,76130 MONT-ST-AIGNAN - 76130 - France

GUILLAUME SUTRE - 12 rue du HELDER,75009 PARIS - 75009 - France

MIGUEL DA SILVA - 7 bis rue GEOFFROY-MARIE,75009 PARIS - 75009 - France

YOVAN MARKOVITCH - 13 rue des FILMINS,92330 SCEAUX - 92330 - France


MR LUC-MARIE AGUERA - 8 A RUE DE SEBASTOPOL,76130 MONT SAINT AIGNAN - 76130 - France


Inscription le 12 octobre 2005 - Rejet total n°420228 - Publication au BOPI 2005-10-12

Publication - Publication le 27 mai 2005 au BOPI 2005-21

Disques acoustiques – disques, cassettes audio-vidéo – supports d'enregistrement magnétiques, numériques et optiques. Produits de l'imprimerie photographies – affiches – livres journaux – livrets – prospectus brochures – dessins – cartes livres. Production, édition, d'enregistrements sonores et visuels ; édition de partitions, de livres, d'affiches, de livrets – activités culturelles – production de spectacles – production de films – éducation – formation – organisation de stages de formation – enseignement – divertissements radiophoniques et télévisés.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.