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Marques déposées par monsieur luc maleplate
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CAPOSATA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

CAPOSATA
Monsieur luc maleplate

Numéro de dépôt :
4542333
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
CAPOSATA de luc maleplate

Présentation de la marque CAPOSATA

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par monsieur luc maleplate auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CAPOSATA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur luc maleplate domicilié(e) 1085 chemin de terre rouge - 83200 - toulon - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur luc maleplate domicilié(e) 1085 chemin de terre rouge - 83200 - toulon - France.

La marque CAPOSATA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542333.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPOSATA arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.


Monsieur luc maleplate - 1085 chemin de terre rouge - 83200 - toulon - France


Monsieur luc maleplate - 1085 chemin de terre rouge - 83200 - toulon - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Appareils et instruments nautiques ;

Installation, entretien et réparation de machines ;

Services de sécurité pour la protection des biens et des individus.