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Marques déposées par Luc MAILLARD
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LES BERCEAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES BERCEAUX
Luc MAILLARD

Numéro de dépôt :
1496478
Date de dépôt :
11/10/1988
Lieu de dépôt :
EPERNAY
Date d'expiration :
11/10/1998
LES BERCEAUX de Luc MAILLARD

Présentation de la marque LES BERCEAUX

Déposée le 11 octobre 1988 par Luc MAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (EPERNAY), la marque française « LES BERCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Luc MAILLARD, domicilié(e) 7, rue des Berceaux, 51200 EPERNAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Pierre DENOUAL Conseil Juridique et Fiscal. - France.

La marque LES BERCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1496478.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BERCEAUX est expirée depuis le 11 octobre 1998.


Luc MAILLARD - 7, rue des Berceaux, 51200 EPERNAY. - France


Pierre DENOUAL Conseil Juridique et Fiscal. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16

Inscription - Transmission de propriété n°37218 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°37217 - Publication au BOPI

Conserves alimentaires, semi-conserves alimentaires, produits alimentaires sous vide, produits alimentaires frais.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.