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Marques déposées par LUC MAIGNAN
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ACE
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACE
LUC MAIGNAN

Numéro de dépôt :
3525922
Date de dépôt :
19/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2017
ACE de LUC MAIGNAN

Présentation de la marque ACE

Déposée le 19 septembre 2007 par LUC MAIGNAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACE »

Le déposant est LUC MAIGNAN domicilié(e) 73 CROIX DE PIERRE,28210 BRECHAMPS - 28210 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC MAIGNAN domicilié(e) 73 DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE,28210 BRECHAMPS - 28210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 39 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACE est expirée depuis le 19 septembre 2017.


LUC MAIGNAN - 73 CROIX DE PIERRE,28210 BRECHAMPS - 28210 - France


LUC MAIGNAN - 73 DOMAINE DE LA CROIX DE PIERRE,28210 BRECHAMPS - 28210 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-08

Publication - Publication le 26 oct. 2007 au BOPI 2007-43

Gestion de fichiers informatiques ;

Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique.