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Marques déposées par monsieur luc lepennetier
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brasserie de la Paumell
Marque enregistrée - Marque en vigueur

brasserie de la Paumell
M. luc lepennetier

Numéro de dépôt :
4283156
Date de dépôt :
27/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2026
brasserie de la Paumell de luc lepennetier

Présentation de la marque brasserie de la Paumell

Déposée par voie électronique le 27 juin 2016 par monsieur luc lepennetier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « brasserie de la Paumell » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-29 du 22 juillet 2016.

Le déposant est monsieur luc lepennetier domicilié(e) le guépillon - 35460 - saint ouen la rouërie - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. luc lepennetier domicilié(e) le guépillon - 35460 - Saint ouen la rouërie - France.

La marque brasserie de la Paumell a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4283156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque brasserie de la Paumell arrivera à expiration en date du 27 juin 2026.


M. luc lepennetier - le guépillon - 35460 - saint ouen la rouërie - France


M. luc lepennetier - le guépillon - 35460 - Saint ouen la rouërie - France


Publication - Publication le 22 juil. 2016 au BOPI 2016-29

Enregistrement sans modification - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-42

Bières .