Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E P S Y B A C
Monsieur Luc LANDRIVON (nationalité francaise)

Numéro de dépôt :
1685239
Date de dépôt :
31/07/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
31/07/2001

Présentation de la marque E P S Y B A C

Déposée le 31 juillet 1991 par monsieur Luc LANDRIVON (nationalité francaise auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « E P S Y B A C » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Luc LANDRIVON (nationalité francaise domicilié(e) 8, avenue de la République, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MICHEL CONSTANT - France.

La marque E P S Y B A C a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E P S Y B A C est expirée depuis le 31 juillet 2001.


Monsieur Luc LANDRIVON (nationalité francaise) - 8, avenue de la République, 69160 TASSIN LA DEMI LUNE - France


CABINET MICHEL CONSTANT - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture;engrais pour les terres;compositions extinctrices;produits chimiques destinés à conserver les aliments;matières tannantes;préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser;savons;produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques;désinfectants;produits pour la destruction des animaux nuisibles;fongicides, herbicides;services rendus au cours du processus de fabrication d'un produit quelconque;transformation des produits agricoles d'autrui; purification et régénération de l'air

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.