Marque enregistrée - Marque en vigueur

TACOS Gourmet Le VERITABLE TACOS à la FRANCAISE
Monsieur Luc lagrange

Numéro de dépôt :
4649915
Date de dépôt :
22/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/05/2030
TACOS Gourmet Le VERITABLE TACOS à la FRANCAISE de Luc lagrange

Présentation de la marque TACOS Gourmet Le VERITABLE TACOS à la FRANCAISE

Déposée par voie électronique le 22 mai 2020 par monsieur Luc lagrange auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TACOS Gourmet Le VERITABLE TACOS à la FRANCAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-24 du 12 juin 2020.

Le déposant est monsieur Luc lagrange domicilié(e) 965 route de louhans - 71470 - montpont en bresse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc lagrange domicilié(e) 965 route de louhans - 71470 - montpont en bresse - France.

La marque TACOS Gourmet Le VERITABLE TACOS à la FRANCAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4649915.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TACOS Gourmet Le VERITABLE TACOS à la FRANCAISE arrivera à expiration en date du 22 mai 2030.


Monsieur Luc lagrange - 965 route de louhans - 71470 - montpont en bresse - France


Monsieur Luc lagrange - 965 route de louhans - 71470 - montpont en bresse - France


Publication - Publication le 12 juin 2020 au BOPI 2020-24

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages non vivants ; insectes comestibles non vivants ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé : tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France ;

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ; mise à disposition de terrains de camping ; services de maisons de retraite pour personnes âgées ; services de pensions pour animaux domestiques.