Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AVENAS
luc jeandenans

Numéro de dépôt :
3766749
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/09/2020
AVENAS de luc jeandenans

Présentation de la marque AVENAS

Déposée par voie électronique le 16 septembre 2010 par luc jeandenans auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « AVENAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-40 du 8 octobre 2010.

Le déposant est luc jeandenans domicilié(e) 1 le mourcy - 23100 - saint oradoux de chirouze - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, luc jeandenans domicilié(e) 1 le mourcy - 23100 - saint oradoux de chirouze - France.

La marque AVENAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3766749.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AVENAS est expirée depuis le 16 septembre 2020.


luc jeandenans - 1 le mourcy - 23100 - saint oradoux de chirouze - France


luc jeandenans - 1 le mourcy - 23100 - saint oradoux de chirouze - France


Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; Machines agricoles ; broyeurs (machines).