Marque enregistrée - Marque en vigueur

la boule à zéro
Monsieur Luc JANES

Numéro de dépôt :
4542389
Date de dépôt :
11/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/04/2029
la boule à zéro de Luc JANES

Présentation de la marque la boule à zéro

Déposée par voie électronique le 11 avril 2019 par monsieur Luc JANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la boule à zéro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-18 du 3 mai 2019.

Le déposant est monsieur Luc JANES domicilié(e) 11 Rue du Donon - 67700 - OTTERSWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Luc JANES domicilié(e) 11 Rue du Donon - 67700 - OTTERSWILLER - France.

La marque la boule à zéro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4542389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la boule à zéro arrivera à expiration en date du 11 avril 2029.

Luc JANES a également déposé les autres marques suivantes : baz , la boule à zéro , JEU DE BAZ , Kiball


Monsieur Luc JANES - 11 Rue du Donon - 67700 - OTTERSWILLER - France


Monsieur Luc JANES - 11 Rue du Donon - 67700 - OTTERSWILLER - France


Publication - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-18

Enregistrement sans modification - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-31

Cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ; habits pour animaux de compagnie ;

Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de sport ; sous-vêtements.