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Marques déposées par monsieur LUC JANES
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la boule à zéro
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

la boule à zéro
M. LUC JANES

Numéro de dépôt :
4005898
Date de dépôt :
20/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/05/2023
la boule à zéro de LUC JANES

Présentation de la marque la boule à zéro

Déposée par voie électronique le 20 mai 2013 par monsieur LUC JANES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « la boule à zéro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-24 du 14 juin 2013.

Le déposant est monsieur LUC JANES domicilié(e) 11 RUE DU DONON - 67700 - OTTERSWILLER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUC JANES domicilié(e) 11 RUE DU DONON - 67700 - OTTERSWILLER - France.

La marque la boule à zéro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque la boule à zéro est expirée depuis le 20 mai 2023.

LUC JANES a également déposé les autres marques suivantes : baz , JEU DE BAZ , Kiball , la boule à zéro


M. LUC JANES - 11 RUE DU DONON - 67700 - OTTERSWILLER - France


M. LUC JANES - 11 RUE DU DONON - 67700 - OTTERSWILLER - France


Publication - Publication le 14 juin 2013 au BOPI 2013-24

Enregistrement sans modification - Publication le 13 sept. 2013 au BOPI 2013-37

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ;

Publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques.