Déposée par voie électronique le 1 décembre 2013 par monsieur luc jaguelin
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « NO S'MOKE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-51 du 20 décembre 2013.
Le déposant est monsieur luc jaguelin domicilié(e) 10 rue Robert Marchand - 92260 - Fontenay- Aux - Roses - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. luc jaguelin domicilié(e) 10 rue Robert Marchand - 92260 - Fontenay-Aux-Roses - France.
La marque NO S'MOKE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051254.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. luc jaguelin - 10 rue Robert Marchand - 92260 - Fontenay- Aux - Roses - France
M. luc jaguelin - 10 rue Robert Marchand - 92260 - Fontenay-Aux-Roses - France
Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51
Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Inscription le 13 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°660741 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2016-01-13
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; carrosseries ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; véhicules électriques ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; Audits d'entreprises (analyses commerciales).
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