LUC HONORÉ AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ “CLOROPHYL” EN FORMATION
Numéro de dépôt :
3315313
Date de dépôt :
29/09/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
29/09/2014
Présentation de la marque CLOROPHYL EDITIONS
Déposée le 29 septembre 2004 par LUC HONORÉ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « CLOROPHYL EDITIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-45 du 5 novembre 2004.
Le déposant est LUC HONORÉ AGISSANT AU NOM ET POUR LE COMPTE DE LA SOCIÉTÉ “CLOROPHYL” EN FORMATION domicilié(e) PAINVOISIN,35160 MONTERFIL - 35160 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR LUC HONORÉ EDITIONS CLOROPHYL domicilié(e) PAINVOISIN,35160 MONTERFIL - 35160 - France.
La marque CLOROPHYL EDITIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3315313.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-09
Publication - Publication le 5 nov. 2004 au BOPI 2004-45
Inscription le 19 octobre 2009 - Gage constitué n°508139 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19
Inscription le 19 octobre 2009 - Gage constitué n°508138 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19
Inscription le 28 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°512743 - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2009-12-28
Produits de l'imprimerie ; articles de papeterie ; adhésifs pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; dessins ; instruments de dessin. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; publication de livres ; prêt de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro édition.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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