Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART METAL MOBILIER
M. LUC HAMON

Numéro de dépôt :
3893765
Date de dépôt :
01/02/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
01/02/2022
ART METAL MOBILIER de LUC HAMON

Présentation de la marque ART METAL MOBILIER

Déposée le 1 février 2012 par monsieur LUC HAMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ART METAL MOBILIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-08 du 24 février 2012.

Le déposant est monsieur LUC HAMON domicilié(e) 8 BIS RUE DE LANORET - 56330 - PLUVIGNER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. LUC HAMON domicilié(e) 8 BIS RUE DE LANORET - 56330 - PLUVIGNER - France.

La marque ART METAL MOBILIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3893765.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART METAL MOBILIER est expirée depuis le 1 février 2022.


M. LUC HAMON - 8 BIS RUE DE LANORET - 56330 - PLUVIGNER - France


M. LUC HAMON - 8 BIS RUE DE LANORET - 56330 - PLUVIGNER - France


Publication - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Serrurerie et quincaillerie métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; objets d'art en métaux communs ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; cintres pour vêtements ; commodes ; étagères ; sièges ;

étude de projets techniques ; décoration intérieure.