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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUC EVRARD TRADE UNION
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BIOM ASSIST L AMONT DES FILIERES VERTES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOM ASSIST L AMONT DES FILIERES VERTES
LUC EVRARD TRADE UNION, SARL
APRORES, SAS

Numéro de dépôt :
4119913
Date de dépôt :
23/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/09/2024
BIOM ASSIST L AMONT DES FILIERES VERTES de LUC EVRARD TRADE UNION

Présentation de la marque BIOM ASSIST L AMONT DES FILIERES VERTES

Déposée par voie électronique le 23 septembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUC EVRARD TRADE UNION et la Société par Action Simplifiée (SAS) APRORES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOM ASSIST L AMONT DES FILIERES VERTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Les déposants sont la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUC EVRARD TRADE UNION domicilié(e) 14 RUE DE LA VILLE DE LORIENT - 88110 - RAON-L'ETAPE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 et la Société par Action Simplifiée (SAS) APRORES domicilié(e) 374 RUE SANTOS DUMONT, PAE DES ETOURNELLES - 01200 - CHATILLON-EN-MICHAILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 5 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC EVRARD TRADE UNION, M. LUC EVRARD domicilié(e) 14 RUE DE LA VILLE DE LORIENT - 88110 - RAON-L'ETAPE - France.

La marque BIOM ASSIST L AMONT DES FILIERES VERTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4119913.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

42 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOM ASSIST L AMONT DES FILIERES VERTES est expirée depuis le 23 septembre 2024.


LUC EVRARD TRADE UNION, SARL - 14 RUE DE LA VILLE DE LORIENT - 88110 - RAON-L'ETAPE - France - SIREN 5

APRORES, SAS - 374 RUE SANTOS DUMONT, PAE DES ETOURNELLES - 01200 - CHATILLON-EN-MICHAILLE - France - SIREN 5


LUC EVRARD TRADE UNION, M. LUC EVRARD - 14 RUE DE LA VILLE DE LORIENT - 88110 - RAON-L'ETAPE - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement sans modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ;

Services juridiques.