Marque enregistrée - Marque en vigueur

ORSIS
M. Luc ERCOLE

Numéro de dépôt :
4194926
Date de dépôt :
07/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/07/2025
ORSIS de Luc ERCOLE

Présentation de la marque ORSIS

Déposée par voie électronique le 7 juillet 2015 par monsieur Luc ERCOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ORSIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-31 du 31 juillet 2015.

Le déposant est monsieur Luc ERCOLE domicilié(e) 26 avenue des Tilleuls - 54980 - BATILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELARL JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme. Myriam JEAN domicilié(e) 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France.

La marque ORSIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4194926.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORSIS arrivera à expiration en date du 7 juillet 2025.


M. Luc ERCOLE - 26 avenue des Tilleuls - 54980 - BATILLY - France


SELARL JEAN-LOUVEL-SAOUDI, Mme. Myriam JEAN - 2 bis rue Winston Churchill - 57000 - METZ - France


Publication - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-31

Enregistrement sans modification - Publication le 30 oct. 2015 au BOPI 2015-44

Mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; conception de systèmes informatiques ; numérisation de documents ; Conception et hébergement de sites internet.