Déposée le 9 septembre 2003 par monsieur Luc DUBOIS et la société SOFIRAL Société d'Avocats
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ADISBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-43 du 24 octobre 2003.
Les déposants sont monsieur Luc DUBOIS domicilié(e) Demeurant 68, rue Saint Jean,79000 NIORT - 79000 - France et la société SOFIRAL Société d'Avocats domicilié(e) 7, rue Eugène Chevreul, BP 1063,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SOFIRAL Maître Christine Baudoir domicilié(e) 7, rue Eugène Chareul,86061 Poitiers cedex 9 - 86061 - France.
La marque ADISBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245447.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADISBAT est expirée depuis le 9 septembre 2013.
Monsieur Luc DUBOIS - Demeurant 68, rue Saint Jean,79000 NIORT - 79000 - France
SOFIRAL Société d'Avocats - 7, rue Eugène Chevreul, BP 1063,86061 POITIERS CEDEX 9 - 86061 - France
CABINET SOFIRAL Maître Christine Baudoir - 7, rue Eugène Chareul,86061 Poitiers cedex 9 - 86061 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-16
Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43
Publicité ; publication de textes publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire, à savoir tracts, prospectus, échantillons et imprimés ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ; conseils en organisation et direction des affaires ; service rendu par un franchiseur, à savoir : aide dans l'exploitation ou la direction des affaires. Informations en matière de traitement de matériaux ; études ; diagnostics, expertises ; conseils techniques ; décontamination de matériaux dangereux. Etudes de projets techniques dans le domaine de l'immobilier et de l'environnement.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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