Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LABOURAGE & PATURAGE
Numéro de dépôt :
1215637
Date de dépôt :
15/04/1981
Lieu de dépôt :
VERSAILLES
Présentation de la marque LABOURAGE & PATURAGE
Déposée le 15 avril 1981 par Luc de SAINT SEINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES), la marque française « LABOURAGE & PATURAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LABOURAGE & PATURAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1215637.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque LABOURAGE & PATURAGE est expirée depuis le 15 avril 1991.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-09