Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

MAISON BIOCLIMATIQUE INTELLIGENTE K KUBE
Luc Damiani, Agissant pour le compte de la société "Kube" en cours de formation
Alban Nouelle, Agissant pour le compte de la société "Kube" en cours de formation

Numéro de dépôt :
3723371
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
MAISON BIOCLIMATIQUE INTELLIGENTE K KUBE de Luc Damiani

Présentation de la marque MAISON BIOCLIMATIQUE INTELLIGENTE K KUBE

Déposée par voie électronique le 22 mars 2010 par Luc Damiani et Alban Nouelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON BIOCLIMATIQUE INTELLIGENTE K KUBE »

Les déposants sont Luc Damiani, Agissant pour le compte de la société "Kube" en cours de formation domicilié(e) 10 rue des Jasmins - 92160 - Antony - France et Alban Nouelle, Agissant pour le compte de la société "Kube" en cours de formation domicilié(e) 11 rue julien Perin - 92160 - Antony - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alban Nouelle domicilié(e) 11 rue julien Perin - 92160 - Antony - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Luc Damiani, Agissant pour le compte de la société "Kube" en cours de formation - 10 rue des Jasmins - 92160 - Antony - France

Alban Nouelle, Agissant pour le compte de la société "Kube" en cours de formation - 11 rue julien Perin - 92160 - Antony - France


Alban Nouelle - 11 rue julien Perin - 92160 - Antony - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556417 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; Informations en matière de construction ; Supervision (direction) de travaux de construction.