Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MAISON BIOCLIMATIQUE INTELLIGENTE K KUBE
Numéro de dépôt :
3723371
Date de dépôt :
22/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Présentation de la marque MAISON BIOCLIMATIQUE INTELLIGENTE K KUBE
Déposée par voie électronique le 22 mars 2010 par Luc Damiani et Alban Nouelle auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MAISON BIOCLIMATIQUE INTELLIGENTE K KUBE »
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17
Inscription le 23 août 2011 - Rejet total n°556417 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23