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Marques déposées par Luc CHOULET
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CAPS COLOR APPEARANCE PREDICTIVE SYSTEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAPS COLOR APPEARANCE PREDICTIVE SYSTEM
Luc CHOULET, Agissant pour le compte de la société “ fXcolors ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3701021
Date de dépôt :
23/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2019
CAPS COLOR APPEARANCE PREDICTIVE SYSTEM de Luc CHOULET

Présentation de la marque CAPS COLOR APPEARANCE PREDICTIVE SYSTEM

Déposée le 23 décembre 2009 par Luc CHOULET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAPS COLOR APPEARANCE PREDICTIVE SYSTEM »

Le déposant est Luc CHOULET, Agissant pour le compte de la société “ fXcolors ” en cours de formation domicilié(e) 45 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc CHOULET domicilié(e) 45 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAPS COLOR APPEARANCE PREDICTIVE SYSTEM est expirée depuis le 23 décembre 2019.

Luc CHOULET a également déposé les autres marques suivantes : PROFX , Un Lock your future ! , HDX HIGH DYNAMIX IMAGE , DX DENSITOMETRY EXTENDED , FX.COLORS , SPX SPECTRAL EXTENDED


Luc CHOULET, Agissant pour le compte de la société “ fXcolors ” en cours de formation - 45 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Luc CHOULET - 45 Grande rue de la coupée - 71850 - CHARNAY LES MACON - France


Publication - Publication le 29 janv. 2010 au BOPI 2010-04

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mai 2010 au BOPI 2010-21

Inscription le 7 mai 2012 - Transmission totale de propriété n°575533 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-07

Inscription le 7 mai 2012 - Immatriculation de societe n°575532 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-07

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur.