Déposée le 9 janvier 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUC CHILDERIC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.),
la marque française « ATM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-07 du 15 février 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUC CHILDERIC domicilié(e) Z.A La Prairie 2, 14 rue Gutenberg - 42340 - VEAUCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 467 313 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, AVOCATS & PARTENAIRES domicilié(e) 9 Boulevard Lieutenant Maurice Knoblauch, BP 10197 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France.
La marque ATM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3548376.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ATM arrivera à expiration en date du 9 janvier 2028.
LUC CHILDERIC a également déposé les autres marques suivantes : CHILDERIC
LUC CHILDERIC, S.A.S - Z.A La Prairie 2, 14 rue Gutenberg - 42340 - VEAUCHE - France - SIREN 383467313
AVOCATS & PARTENAIRES - 9 Boulevard Lieutenant Maurice Knoblauch, BP 10197 - 42005 - SAINT ETIENNE Cedex 1 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-24
Publication - Publication le 15 févr. 2008 au BOPI 2008-07
Renouvellement sans limitation le 30 octobre 2017 n°2663324 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2017-10-30
Produits en cuir non compris dans d'autres classes à savoir : fouets et sellerie, étuis pour les clefs (maroquinerie), porte-documents, portefeuilles, porte monnaie, sac à main, cartables et serviettes d'écoliers, sacoches à outils (vides), sacs à dos, sacs à provisions, sacs d'alpinistes, sacs de campeurs, sacs de plage, sacs de voyage, malles et valises, sacs housse pour vêtements (pour le voyage), boîte en cuir ou en carton-cuir, lanières de cuir, sangles de cuir, colliers et habits pour animaux, laisses, muselières, garnitures de cuir pour meubles.
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