Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FABULINE
Monsieur Luc CASTEL

Numéro de dépôt :
1570053
Date de dépôt :
15/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/01/2000

Présentation de la marque FABULINE

Déposée le 15 janvier 1990 par monsieur Luc CASTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FABULINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Luc CASTEL domicilié(e) 16, Villa Saint Michel, 75018 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet "S.A.P.D.A." - France.

La marque FABULINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1570053.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FABULINE est expirée depuis le 15 janvier 2000.


Monsieur Luc CASTEL - 16, Villa Saint Michel, 75018 PARIS - France


le Cabinet "S.A.P.D.A." - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Cuir et imitation cuir, parapluies, cannes, sellerie, tissus et produits textiles, vêtements, chaussures, chapellerie, joaillerie, bijouterie

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.