Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FERTILOMAGNE
M Luc BUDIN
AGRO DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3348386
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/03/2015
FERTILOMAGNE de Luc BUDIN

Présentation de la marque FERTILOMAGNE

Déposée le 11 mars 2005 par monsieur Luc BUDIN et AGRO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FERTILOMAGNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-17 du 29 avril 2005.

Les déposants sont monsieur Luc BUDIN - France et AGRO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M Luc BUDIN AGRO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France.

La marque FERTILOMAGNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3348386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FERTILOMAGNE est expirée depuis le 11 mars 2015.

Luc BUDIN a également déposé les autres marques suivantes : CARBAGRO , FERTICOCAGNE


M Luc BUDIN - France

AGRO DEVELOPPEMENT - 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France - SIREN 3


M Luc BUDIN AGRO DEVELOPPEMENT - 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-41

Inscription le 9 octobre 2007 - Changement de dénomination n°462217 - Publication au BOPI 2007-10-09

Inscription le 8 août 2005 - retrait partiel n°416447 - Publication au BOPI 2005-08-08

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Appareils ou installation de ventilation, désodorisation, séchage utilisés pour le compostage des matières fermentescibles et organiques.