Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CARBAGRO
M. Luc BUDIN
AGRO DEVELOPPEMENT

Numéro de dépôt :
3348387
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
CARBAGRO de Luc BUDIN

Présentation de la marque CARBAGRO

Déposée le 11 mars 2005 par monsieur Luc BUDIN et AGRO DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARBAGRO »

Les déposants sont monsieur Luc BUDIN - France et AGRO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France et immatriculée sous le numéro RCS 3 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Luc BUDIN AGRO DEVELOPPEMENT domicilié(e) 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 11 42

Luc BUDIN a également déposé les autres marques suivantes : FERTILOMAGNE , FERTICOCAGNE


M. Luc BUDIN - France

AGRO DEVELOPPEMENT - 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France - SIREN 3


M. Luc BUDIN AGRO DEVELOPPEMENT - 38 avenue Jean Jaurès,78440 GARGENVILLE - 78440 - France


Inscription le 26 septembre 2005 - Rejet total n°418613 - Publication au BOPI 2005-09-26

Publication - Publication le 29 avr. 2005 au BOPI 2005-17

Engrais, amendements organiques, amendements minéraux basiques, produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture résultant d'un traitement par compostage de matières minérales ou organiques. Etudes scientifiques de résultats d'analyses chimiques, physicochimiques et biologiques ; analyses de sols. Appareils ou installation de ventilation, séchage utilisé pour le compostage des matières organiques.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.