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Marques déposées par monsieur Luc Bontemps
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clos rocailleux
Marque enregistrée - Marque en vigueur

clos rocailleux
Monsieur Luc Bontemps

Numéro de dépôt :
4639923
Date de dépôt :
17/04/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/04/2030
clos rocailleux de Luc Bontemps

Présentation de la marque clos rocailleux

Déposée par voie électronique le 17 avril 2020 par monsieur Luc Bontemps auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « clos rocailleux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-19 du 8 mai 2020.

Le déposant est monsieur Luc Bontemps domicilié(e) CONDOMINES - 81140 - Andillac - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Clos Rocailleux, Monsieur Luc Bontemps domicilié(e) CONDOMINES - 81140 - Andillac - France.

La marque clos rocailleux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4639923.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque clos rocailleux arrivera à expiration en date du 17 avril 2030.


Monsieur Luc Bontemps - CONDOMINES - 81140 - Andillac - France


Clos Rocailleux, Monsieur Luc Bontemps - CONDOMINES - 81140 - Andillac - France


Publication - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2020-19

Enregistrement avec modification - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-46

Vins d’appellation d’origine protégée.