La Ceinture du Delta
Présentation de la marque La Ceinture du Delta
Déposée par voie électronique le 30 juin 2020 par madame luc bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Ceinture du Delta » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-30 du 24 juillet 2020.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque La Ceinture du Delta a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4661976.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ceinture du Delta arrivera à expiration en date du 30 juin 2030.
Publication - Publication le 24 juil. 2020 au BOPI 2020-30
Enregistrement avec modification - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-51