Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur
ROYALBISON
Numéro de dépôt :
3638843
Date de dépôt :
23/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROYALBISON
Déposée le 23 mars 2009 par LUC BELTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALBISON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUC BELTANT a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 30 avr. 2009 au BOPI 2009-18
Inscription le 25 juin 2009 - Retrait total n°500597 - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-06-25