Marque expirée - Marque en non vigueur

ROYALBISON
LUC BELTANT

Numéro de dépôt :
3620396
Date de dépôt :
29/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/12/2018
ROYALBISON de LUC BELTANT

Présentation de la marque ROYALBISON

Déposée le 29 décembre 2008 par LUC BELTANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYALBISON »

Le déposant est LUC BELTANT domicilié(e) 25 avenue jean zay,45000 ORLEANS - 45000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LUC BELTANT domicilié(e) 25 avenue jean zay,45000 ORLEANS - 45000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYALBISON est expirée depuis le 29 décembre 2018.

LUC BELTANT a également déposé les autres marques suivantes : ROYAL BISON , ROYALBISON


LUC BELTANT - 25 avenue jean zay,45000 ORLEANS - 45000 - France


LUC BELTANT - 25 avenue jean zay,45000 ORLEANS - 45000 - France


Publication - Publication le 6 févr. 2009 au BOPI 2009-06

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juin 2009 au BOPI 2009-23

Inscription le 16 septembre 2010 - Concession de licence n°532055 - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-09-16

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.