Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LA SELECTION DU CLUB BIO
M. Luc BEGUE, Agissant pour le compte de la société "LE CLUB BIO" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4381153
Date de dépôt :
03/08/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
LA SELECTION DU CLUB BIO de Luc BEGUE

Présentation de la marque LA SELECTION DU CLUB BIO

Déposée par voie électronique le 3 août 2017 par monsieur Luc BEGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA SELECTION DU CLUB BIO »

Le déposant est monsieur Luc BEGUE domicilié(e) 9 RUE DU LAITON - 77176 - savigny le temple - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE CLUB BIO, M. Luc BEGUE domicilié(e) 9 RUE DU LAITON - 77176 - savigny le temple - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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M. Luc BEGUE, Agissant pour le compte de la société "LE CLUB BIO" en cours de formation - 9 RUE DU LAITON - 77176 - savigny le temple - France


LE CLUB BIO, M. Luc BEGUE - 9 RUE DU LAITON - 77176 - savigny le temple - France


Publication - Publication le 25 août 2017 au BOPI 2017-34

Inscription le 3 janvier 2019 - Rejet total n°744334 - Publication le 1 févr. 2019 au BOPI 2019-01-03

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé ;

Aliments pour les animaux ;

Boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits.