Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA MUTINERIE
Luc Baudin
Lea Neves santos

Numéro de dépôt :
4356485
Date de dépôt :
23/04/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/04/2027
LA MUTINERIE de Luc Baudin

Présentation de la marque LA MUTINERIE

Déposée par voie électronique le 23 avril 2017 par Luc Baudin et Lea Neves santos auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA MUTINERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-19 du 12 mai 2017.

Les déposants sont Luc Baudin domicilié(e) 15 Rue Henry Monnier - 75009 - Paris - France et Lea Neves santos domicilié(e) 15 Rue Henry Monnier - 75009 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Léa NEVES domicilié(e) 49 b RUE custine - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque LA MUTINERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4356485.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA MUTINERIE arrivera à expiration en date du 23 avril 2027.


Luc Baudin - 15 Rue Henry Monnier - 75009 - Paris - France

Lea Neves santos - 15 Rue Henry Monnier - 75009 - Paris - France


Madame Léa NEVES - 49 b RUE custine - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 12 mai 2017 au BOPI 2017-19

Enregistrement avec modification - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-48

Errata de l'enregistrement - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2018-17

Café  ; thé  ; cacao  ; sucre  ; riz  ; tapioca  ; farine  ; préparations faites de céréales  ; pain  ; pâtisseries  ; confiserie  ; glaces alimentaires ; miel  ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure  ; sel  ; moutarde  ; vinaigre  ; sauces (condiments)  ; épices  ; glace à rafraîchir  ; sandwiches  ; pizzas ; crêpes (alimentation)  ; biscuits ; gâteaux ; biscottes  ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao  ; boissons à base de café  ; boissons à base de thé ;

Éducation  ; formation  ; divertissement  ; activités sportives et culturelles  ; informations en matière de divertissement  ; informations en matière d'éducation  ; recyclage professionnel  ; mise à disposition d'installations de loisirs  ; publication de livres  ; prêt de livres  ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques  ; location de postes de télévision  ; location de décors de spectacles  ; services de photographie  ; organisation de concours (éducation ou divertissement)  ; organisation et conduite de colloques  ; organisation et conduite de conférences  ; organisation et conduite de congrès  ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs  ; réservation de places de spectacles  ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique  ; services de jeux d'argent  ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.