Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Rhône Sensation
Numéro de dépôt :
3954842
Date de dépôt :
19/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Présentation de la marque Rhône Sensation
Déposée le 19 octobre 2012 par monsieur luc baudet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Rhône Sensation »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
luc baudet a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-45
Inscription le 3 novembre 2017 - Rejet total n°711002 - Publication le 1 déc. 2017 au BOPI 2017-11-03