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Marques déposées par Luc Balmassière
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Les Caprices du Goût Biscuiterie Artisanale
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Caprices du Goût Biscuiterie Artisanale
Luc Balmassière

Numéro de dépôt :
3780701
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
Les Caprices du Goût Biscuiterie Artisanale de Luc Balmassière

Présentation de la marque Les Caprices du Goût Biscuiterie Artisanale

Déposée le 8 novembre 2010 par Luc Balmassière auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les Caprices du Goût Biscuiterie Artisanale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est Luc Balmassière domicilié(e) Hameau de Landes - 30430 - SAINT PRIVAT DE CHAMPCLOS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Luc Balmassière domicilié(e) Hameau de Landes - 30430 - SAINT PRIVAT DE CHAMPCLOS - France.

La marque Les Caprices du Goût Biscuiterie Artisanale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780701.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Caprices du Goût Biscuiterie Artisanale est expirée depuis le 8 novembre 2020.


Luc Balmassière - Hameau de Landes - 30430 - SAINT PRIVAT DE CHAMPCLOS - France


Luc Balmassière - Hameau de Landes - 30430 - SAINT PRIVAT DE CHAMPCLOS - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; tous ces produits étant de fabrication artisanale.