Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LA VIGNONNERIE PLAN DEI
Numéro de dépôt :
1145101
Date de dépôt :
16/07/1980
Lieu de dépôt :
CARPENTRAS
Présentation de la marque LA VIGNONNERIE PLAN DEI
Déposée le 16 juillet 1980 par LUBREAU JEAN MARIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS), la marque française « LA VIGNONNERIE PLAN DEI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LA VIGNONNERIE PLAN DEI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1145101.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque LA VIGNONNERIE PLAN DEI est expirée depuis le 16 juillet 1990.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-01