Déposée le 24 avril 2006 par Lubrano Jean-François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FERTILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-22 du 2 juin 2006.
Le déposant est Lubrano Jean-François domicilié(e) 1 Place de la Porte de Passy - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Lubrano Jean-François domicilié(e) 1 Place de la Porte de Passy - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque FERTILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3424975.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FERTILE arrivera à expiration en date du 24 avril 2026.
Lubrano Jean-François - 1 Place de la Porte de Passy - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
M. Lubrano Jean-François - 1 Place de la Porte de Passy - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France
Inscription le 10 octobre 2006 - Rejet partiel n°442228 - Publication au BOPI 2006-10-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-43
Publication - Publication le 2 juin 2006 au BOPI 2006-22
Renouvellement sans limitation le 24 mars 2016 n°2613727 - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-03-24
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques ; appareils et instruments pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction, le stockage, la transformation, le traitement du son ou des images ; appareils et instruments audiovisuels, de télécommunication, téléphones, ordinateurs ; logiciels, films (pellicules) impressionnés, vidéogrammes et phonogrammes ; bandes magnétiques ; bandes vidéo, cassettes audio vidéo, disques compacts (audio vidéo), disques magnétiques ; supports d'enregistrements magnétiques et numériques ; Cédéroms, disques compacts, disques compacts interactifs, disques optiques, DVD, disques acoustiques, installations de télévision, serveurs (informatiques ou télématiques) ; radio ; satellites à usage scientifique et de télécommunication.
Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie) ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; journaux, périodiques, livres ; ouvrages imprimés à utiliser en liaison avec le multimédia.
Vêtements, chemises, chemisettes, tricots à manches courtes, maillots de corps, chaussures, chapeaux, casquettes, parkas, peignoirs, caleçons de bains, bretelles, ceintures (habillement).
Publicité, conseil en publicité, en communication, agence de publicité, gestion de fichiers informatiques et de banques de données interactives ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; étude de marché ; communication interne et externe des entreprises ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériels publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publication de textes publicitaires ; location et recherche d'espaces publicitaires ; sondage d'opinion ; relations publiques ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; reproduction de documents ; bureaux de placement. Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité ; direction professionnelle des affaires artistiques.
Télécommunications ; télécommunications multimédia ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistées par ordinateur ; transmission d'informations par code télématique et par nom de domaine ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; consultation sur écran d'informations à partir d'une banque de données ; service de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; services d'échange électronique de données ; agences de presse et d'information.
Education, formation, divertissement, activités culturelles et sportives ; services de casino (jeux) ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, d'expositions à buts culturels ou éducatifs, de séminaires, de symposiums ; organisation d'évènements à but culturel ou éducatif ; agence pour artistes ; divertissement radiophonique et télévisé, éducation, enseignement, épreuves pedagogiques, formation pratique (démonstration), production de spectacles, productions de films et de films sur bande vidéo ; publication de livres, de revues, de magazines, imprimés ou non ; réservation de places de spectacles ; enregistrement (filmage) sur bande vidéo.
Service de programmation pour ordinateur ; location de temps d'accès à un serveur de base de données ; conception et élaboration de logiciels et de banques de données interactives ; téléchargement d'informations ; reportages photographiques ; service de conception et de création de campagnes publicitaires ; services de reporters ; conception et réalisation de sites Internet.
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