Marque expirée - Marque en non vigueur

DELICAT
Monsieur LUBRANO Jean-François

Numéro de dépôt :
3439316
Date de dépôt :
06/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/07/2016
DELICAT de LUBRANO Jean-François

Présentation de la marque DELICAT

Déposée le 6 juillet 2006 par monsieur LUBRANO Jean-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DELICAT »

Le déposant est monsieur LUBRANO Jean-François domicilié(e) 22, Allée du Moulin Joly,92700 COLOMBES - 92700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELICAT est expirée depuis le 6 juillet 2016.

LUBRANO Jean-François a également déposé les autres marques suivantes : YEEEHA! EMOTION MACHINES , COMMENT JE FAIS


Monsieur LUBRANO Jean-François - 22, Allée du Moulin Joly,92700 COLOMBES - 92700 - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - 46, rue DECAMPS,75016 PARIS - 75016 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Bougies.Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; bêches, cisailles, couteaux, faux, faucilles, fourches, tondeuses à gazon (à mains) ; greffoirs, outils de jardinage, sarcloirs, scies, sécateurs, serpes, tenailles, grattoirs et plantoirs, rabots, truelles.Pots, cache-pots, poteries, pots à fleurs, gants de jardinage ; verrerie, porcelaine et faïence.Produits agricoles, horticoles et forestiers (ni préparés ni transformés) ; graines (semences) ; mélange de graines, plantes et fleurs naturelles, arbres fruitiers, aliments pour animaux ; animaux vivants.Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; composition florale, entretien de pelouse, jardinage, services de jardinier-paysagiste ; service de fleuriste, service de pépiniériste.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.