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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUBRANO ET FILS
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L'OCCITAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'OCCITAIN
LUBRANO ET FILS, SAS

Numéro de dépôt :
3998751
Date de dépôt :
06/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
06/05/2023
L\'OCCITAIN de LUBRANO ET FILS

Présentation de la marque L'OCCITAIN

Déposée le 6 mai 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUBRANO ET FILS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « L'OCCITAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUBRANO ET FILS domicilié(e) ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 655 834 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LUBRANO ET FILS, M. LUBRANO François domicilié(e) ZAE La Clau 3, 1 rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France.

La marque L'OCCITAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3998751.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'OCCITAIN est expirée depuis le 6 mai 2023.

LUBRANO ET FILS a également déposé les autres marques suivantes : La Pin-Up , PASTIN COMPLET , PASTIN , L'OCCITAINE , RUSTILINE , PASTIN CAMPAGNE , LUBRANO MAISON FONDEE EN 1934 , La Pin Up , L'ARTISOLE , PASTIN MULTICEREALES


LUBRANO ET FILS, SAS - ZAE La Clau 3, 1 Rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France - SIREN 383655834


SAS LUBRANO ET FILS, M. LUBRANO François - ZAE La Clau 3, 1 rue Nicolas Appert - 34770 - GIGEAN - France


Errata de la publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Republication pour erratum - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement avec modification - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 22 septembre 2016 - Rejet partiel n°683183 - Publication le 21 oct. 2016 au BOPI 2016-09-22

Moutarde ; vinaigre, sauces (condiments).