Déposée le 30 juin 2011 par Lubineau jasmina
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Les terres de rocaille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-29 du 22 juillet 2011.
Le déposant est Lubineau jasmina domicilié(e) 21 rue de la plaine - 04180 - VILLENEUVE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lubineau jasmina domicilié(e) 21 rue de la plaine - 04180 - VILLENEUVE - France.
La marque Les terres de rocaille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3842617.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les terres de rocaille est expirée depuis le 30 juin 2021.
Lubineau jasmina - 21 rue de la plaine - 04180 - VILLENEUVE - France
Lubineau jasmina - 21 rue de la plaine - 04180 - VILLENEUVE - France
Publication - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29
Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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