Déposée le 2 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUBIERE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « L'OCCITA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-02 du 9 janvier 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LUBIERE domicilié(e) 26 AVENUE DU MAS DE GARRIC - 34140 - MEZE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LUBIERE domicilié(e) 26 AVENUE DU MAS DE GARRIC - 34140 - MEZE - France.
La marque L'OCCITA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3260344.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUBIERE, SARL - 26 AVENUE DU MAS DE GARRIC - 34140 - MEZE - France
LUBIERE - 26 AVENUE DU MAS DE GARRIC - 34140 - MEZE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-19
Publication - Publication le 9 janv. 2004 au BOPI 2004-02
Renouvellement sans limitation le 28 novembre 2013 n°2545386 - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2013-11-28
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Boissons alcooliques. Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques. Café, thé cacao, sucre riz ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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