DOMAINE DE LA CHAIZE
Présentation de la marque DOMAINE DE LA CHAIZE
Déposée le 31 juillet 1991 par LUART Nicole Marie Odette Veuve ROUSSY DE SALES-François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DE LA CHAIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque DOMAINE DE LA CHAIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685685.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DE LA CHAIZE est expirée depuis le 31 juillet 2011.
LUART Nicole Marie Odette Veuve ROUSSY DE SALES-François a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2203237 - Publication au BOPI 2001-07-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02