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Marques déposées par LUART Nicole Marie Odette veuve ROUSSY DE SALES François
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CHATEAU DE LA CHAIZE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CHATEAU DE LA CHAIZE
LUART Nicole Marie Odette veuve ROUSSY DE SALES François

Numéro de dépôt :
1726248
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
02/08/2011
CHATEAU DE LA CHAIZE de LUART Nicole Marie Odette veuve ROUSSY DE SALES François

Présentation de la marque CHATEAU DE LA CHAIZE

Déposée le 2 août 1991 par LUART Nicole Marie Odette veuve ROUSSY DE SALES François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CHATEAU DE LA CHAIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est LUART Nicole Marie Odette veuve ROUSSY DE SALES François, domicilié(e) CHATEAU DE LA CHAIZE, 69460 ODENAS (dossier no 2203236) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MME LA MARQUISE DE ROUSSY DE SALES NICOLE domicilié(e) (dossier no 2203236) - France.

La marque CHATEAU DE LA CHAIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726248.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CHATEAU DE LA CHAIZE est expirée depuis le 2 août 2011.

LUART Nicole Marie Odette veuve ROUSSY DE SALES François a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DE LA CHAIZE


LUART Nicole Marie Odette veuve ROUSSY DE SALES François - CHATEAU DE LA CHAIZE, 69460 ODENAS (dossier no 2203236) - France


MME LA MARQUISE DE ROUSSY DE SALES NICOLE - (dossier no 2203236) - France


Renouvellement sans limitation le 19 juillet 2001 n°2203236 - Publication au BOPI 2001-07-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

Vin A.O.C. Brouilly provenant de l'exploitation exactement dénommée CHATEAU DE LA CHAIZE