Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BROUILLY CHATEAU DE LA CHAIZE
Numéro de dépôt :
1082695
Date de dépôt :
03/07/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Villefranche-sur-Saône
Présentation de la marque BROUILLY CHATEAU DE LA CHAIZE
Déposée le 3 juillet 1978 par LUART Nicole Marie Odette épouse ROUSSY de SALES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Villefranche-sur-Saône), la marque française « BROUILLY CHATEAU DE LA CHAIZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BROUILLY CHATEAU DE LA CHAIZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1082695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque BROUILLY CHATEAU DE LA CHAIZE est expirée depuis le 3 juillet 1988.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-033