Déposée par voie électronique le 21 juillet 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LUANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-33 du 14 août 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUANCE domicilié(e) 17 Rue de la Rotonde, ZI la Villette - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 676 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque LUANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4106741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LUANCE, Société par actions simplifiée - 17 Rue de la Rotonde, ZI la Villette - 42153 - RIORGES - France - SIREN 450676663
MARK & LAW - 7 rue des Aulnes, Bâtiment B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33
Enregistrement sans modification - Publication le 14 nov. 2014 au BOPI 2014-46
Linge de bain à l'exception de l'habillement ; housses pour coussins ; draps ; embrasses en matières textiles ; essuie-mains en matières textiles ; gants de toilette ; housses pour abattants de toilettes ; linge de lit ; linge de table non en papier ; rideaux de douches en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; serviettes de toilette en matière textile ;
Services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de garnitures de baignoires, de fonds de douche ou de baignoires, d'appareils pour bains, de stores d'intérieur, vénitiens, en bambous, de stores d'intérieur en matière textiles, de stores d'intérieur en bois. de colonne de douches, de cuvette de toilette (WC), de douchettes, de flexible de douches, de sèche-cheveux, de siège de toilettes (WC), d'abattants de toilettes, de barre de douche ; services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne d'armoire, d'armoire à pharmacie, de boîtes en bois ou en matières plastiques, de montures de brosses, de bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, de cadres (encadrement), de caisses en bois ou matières plastiques, coquillages (coquilles), de corail, de corbeilles non métallique, de coussins, de crochets de portemanteaux non métalliques, d'embrasses non en matières textiles, de galets pour rideaux, de glaces (miroirs), de miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), de tables de toilette (mobilier), de tringle de rideaux, de vannerie, d'anneaux de rideaux de douches ; services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de barre et anneaux porte-serviettes, de porte blaireaux, de boîte à savons, de boîte en verre, de bougeoirs, de brosserie, de matériaux pour la brosserie, de brosses à dents, de brosses à dents électriques, de brûle-parfums, de cache-pots non en papier, de corbeilles à usage domestique, d'ustensiles cosmétiques, de cuvettes, d'appareils pour le démaquillage non électriques , d'appareils de désodorisation à usage personnel, de distributeur de savon, de douches buccales, d'éponges abrasives pour la peau, d'éponges pour le ménage, d'éponges de toilettes, de porte éponges, d'étendoirs à linge, d'étuis de peignes, de peignes, de flacons, de pots à fleurs, de gobelets en papier ou en matières plastiques, de pinces à linge, de nécessaire de toilette, de porte-rouleaux pour papier hygiénique, de pulvérisateurs de parfums, de vaporisateurs de parfums, de poubelles, d' ustensiles de toilette, de vases, de porte-savons, de porte brosse à dents, de distributeurs de savon ; services de vente au détail ou en gros, en magasin ou en ligne de linge de bain à l'exception de l'habillement, de housses pour coussins, de draps, d'embrasses en matières textiles, d'essuie-mains en matières textiles, de gants de toilette, de housses pour abattants de toilettes, de linge de lit, de linge de table non en papier, de rideaux de douches en matières textiles ou en matières plastiques, de rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, de serviettes de toilette en matière textile.
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