Déposée le 19 avril 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LUANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « FIX'VIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-19 du 11 mai 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LUANCE domicilié(e) ZI La Villette, 17 Rue de la Rotonde - 42153 - RIORGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 450 676 663 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE domicilié(e) Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.
La marque FIX'VIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3914330.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FIX'VIT est expirée depuis le 19 avril 2022.
LUANCE a également déposé les autres marques suivantes : LUANCE , CHACUN SA DECO
LUANCE, SAS - ZI La Villette, 17 Rue de la Rotonde - 42153 - RIORGES - France - SIREN 450676663
MARK & LAW, Mme. Nathalie FAYETTE - Bâtiment B, 7 Rue des aulnes - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France
Publication - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19
Enregistrement sans modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32
Tringles à rideaux ; stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier) ; cintres pour vêtements ; embrasses non en matières textiles ; patères de rideaux ; rails pour rideaux ; rideaux de perles pour la décoration ; crochets pour rideaux ; galets pour rideaux ; anneaux de rideaux ; glaces (miroir) ; cadres (encadrements) ;
Embrasses en matières textiles ; linge de maison ; tentures murales en matières textiles ; rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques ; rideaux en matières textiles ou en matières plastiques ; tissus à usage textile ;
Vente au détail de tringles à rideaux, de stores d'intérieur pour fenêtres (mobilier), de cintres pour vêtements, de embrasses non en matières textiles, de patères de rideaux, de rails pour rideaux, de rideaux de perles pour la décoration, de crochets pour rideaux, de galets pour rideaux, de anneaux de rideaux, de glaces (miroir), cadres (encadrements), d'embrasses en matières textiles, de linge de maison, de tentures murales en matières textiles, de rideaux de douche en matières textiles ou en matières plastiques, de rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, de tissus à usage textile.
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