Déposée le 6 décembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LU
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SCINTILLANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LU domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z. I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2203201) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 521 314 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LU, Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2203201) - France.
La marque SCINTILLANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1710475.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LU, (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat, Z. I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2203201) - France - SIREN 402521314
LU, Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2203201) - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203201 - Publication au BOPI 2001-07-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-19
Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02
Fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade.Café, thé, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, pâtisserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade);épices; glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "SCINTILLANCE"