Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAPIN GOURMAND
LU, (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1708299
Date de dépôt :
28/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2011

Présentation de la marque SAPIN GOURMAND

Déposée le 28 novembre 1991 par la Société Anonyme (SA) LU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAPIN GOURMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LU domicilié(e) Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2203198) - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 521 314 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LU, Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles domicilié(e) (dossier no 2203198) - France.

La marque SAPIN GOURMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708299.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAPIN GOURMAND est expirée depuis le 28 novembre 2011.

LU a également déposé les autres marques suivantes : CHOPE , ROSEREM , FLIRT LU , SWIM , ROSELYS , TV KARO DE BELIN , CANAILLE , GRAPPILLAGE , GUET-APENS , FRIVOLE DELYS


LU, (société anonyme) - Avenue Ambroise Croizat, Z.I. Bois de l'Epine, 91130 Ris-Orangis (dossier no 2203198) - France - SIREN 402521314


LU, Benoît BARME - Directeur Marques & Modèles GROUPE DANONE - Direction Marques & Modèles - (dossier no 2203198) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-36

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43

Renouvellement sans limitation le 26 juillet 2001 n°2203198 - Publication au BOPI 2001-07-26

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Inscription le 21 février 2005 - Changement d'adresse n°408002 - Publication au BOPI 2005-02-21

Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26

Inscription le 2 août 2004 - Transmission totale de propriété n°396786 - Publication au BOPI 2004-08-02

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;vinaigre, sauces (à l'exception de sauces à salade);épices; glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.