Déposée le 12 décembre 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LU FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « JEAN DUCOURTIEUX »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LU FRANCE domicilié(e) Bâtiment Saarinen, 3, rue Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2298772) - 94150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 085 149 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI domicilié(e) 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298772) - 75017 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LU FRANCE Société par actions simplifiée - Bâtiment Saarinen, 3, rue Saarinen,94150 RUNGIS (dossier no 2298772) - 94150 - France - SIREN 433085149
SANTARELLI - 14, avenue de la Grande Armée,75017 PARIS (dossier no 2298772) - 75017 - France
Renouvellement sans limitation le 10 octobre 2005 n°2298772 - Publication au BOPI 2005-10-10
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-21
Renouvellement sans limitation n°2058759 - Publication au BOPI 1996-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-05
Inscription - Transmission de propriété n°19999 - Publication au BOPI
Inscription le 26 septembre 2005 - Changement de nature juridique n°418563 - Publication au BOPI 2005-09-26
Inscription - Changement de dénomination n°40677 - Publication au BOPI
Inscription le 4 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405282 - Publication au BOPI 2005-01-04
Inscription le 4 janvier 2005 - Changement de dénomination n°405283 - Publication au BOPI 2005-01-04
Inscription le 4 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405284 - Publication au BOPI 2005-01-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-43
Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°510355 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20
Inscription le 30 septembre 2010 - Changement de dénomination n°533200 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-09-30
Produits diététiques;viande, poissons, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade; conserves.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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