Lu Amics dei Repúblicas Nissarda e Occitani, association loi 1901
Numéro de dépôt :
4211521
Date de dépôt :
22/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
22/09/2025
Présentation de la marque NISSART
Déposée le 22 septembre 2015 par l'association loi 1901 Lu Amics dei Repúblicas Nissarda e Occitani
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « NISSART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-42 du 16 octobre 2015.
Le déposant est l'association loi 1901 Lu Amics dei Repúblicas Nissarda e Occitani domicilié(e) 6 avenue Gautier-Roux - 06000 - NICE - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 095 504 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Lu Amics dei Repúblicas Nissarda e Occitani, M. DUCHESNE dit DAURORE Christophe dit Cristòu domicilié(e) 6 avenue Gautier-Roux - 06000 - NICE - France.
La marque NISSART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4211521.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NISSART arrivera à expiration en date du 22 septembre 2025.
Lu Amics dei Repúblicas Nissarda e Occitani, association loi 1901 - 6 avenue Gautier-Roux - 06000 - NICE - France - SIREN 530095504
Lu Amics dei Repúblicas Nissarda e Occitani, M. DUCHESNE dit DAURORE Christophe dit Cristòu - 6 avenue Gautier-Roux - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 16 oct. 2015 au BOPI 2015-42
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
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