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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTOA SOLUTIONS
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CIEL ASSURANCES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CIEL ASSURANCES
LTOA SOLUTIONS, SARL

Numéro de dépôt :
3760705
Date de dépôt :
17/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/08/2020
CIEL ASSURANCES de LTOA SOLUTIONS

Présentation de la marque CIEL ASSURANCES

Déposée par voie électronique le 17 août 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTOA SOLUTIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CIEL ASSURANCES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-37 du 17 septembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LTOA SOLUTIONS domicilié(e) 115 Rue Tête d'Or - 69006 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 439 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LTOA SOLUTIONS domicilié(e) 115 rue Tête d'Or 69006 LYON - France.

La marque CIEL ASSURANCES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3760705.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 44 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CIEL ASSURANCES est expirée depuis le 17 août 2020.


LTOA SOLUTIONS, SARL - 115 Rue Tête d'Or - 69006 - LYON - France - SIREN 494439045


LTOA SOLUTIONS - 115 rue Tête d'Or 69006 LYON - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Enregistrement sans modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; Caisses de prévoyance ; Banque directe ; Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; Estimations immobilières ; Gérance de biens immobiliers ; Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; Services médicaux ; Services vétérinaires ; soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux ; Assistance médicale ; Chirurgie esthétique ; Services hospitaliers ; Maisons médicalisées ; Maisons de convalescence ou de repos ; Services d'opticiens ; Salons de beauté ; Salons de coiffure ; Toilettage d'animaux ; Jardinage ; Services de jardinier-paysagiste ;

Services juridiques ; Service de sécurité pour la protection des biens et des individus (à l'exception de leur transport) ; Agences matrimoniales ; Établissement d'horoscopes ; Pompes funèbres ; Services de crémation ; Agences de surveillance nocturne ; Surveillance des alarmes anti-intrusion ; Consultation en matière de sécurité ; Location de vêtements ; Agences de détectives ; Recherches judiciaires ; Conseils en propriété intellectuelle.