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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LTJ DIFFUSION
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ARTHUR
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARTHUR
LTJ DIFFUSION, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1728097
Date de dépôt :
27/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2030
ARTHUR de LTJ DIFFUSION

Présentation de la marque ARTHUR

Déposée le 27 novembre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LTJ DIFFUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTHUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LTJ DIFFUSION domicilié(e) 176-178 RUE D'ESTIENNE D'ORVES, 92700 COLOMBES - France et immatriculée sous le numéro RCS 328 215 108 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Société civile professionnelle d'avocats, Mme FAJGENBAUM Fabienne domicilié(e) 155 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008 Paris - France.

La marque ARTHUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1728097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 18 26

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque ARTHUR arrivera à expiration en date du 27 novembre 2030.

LTJ DIFFUSION a également déposé les autres marques suivantes : ARTHUR , M , LA FIANCEE D'ARTHUR , HORTENSE CHERIE , ARTHUR ET SA FIANCEE , ARTHUR


LTJ DIFFUSION, Société par actions simplifiée - 176-178 RUE D'ESTIENNE D'ORVES, 92700 COLOMBES - France - SIREN 328215108


NATAF FAJGENBAUM & ASSOCIES, Société civile professionnelle d'avocats, Mme FAJGENBAUM Fabienne - 155 BOULEVARD HAUSSMANN, 75008 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-36

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2000 n°2184616 - Publication au BOPI 2000-10-24

Renouvellement sans limitation le 3 novembre 2010 n°2454466 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-03

Errata sur les renouvellements - Publication le 21 août 2015 au BOPI 2015-34

Renouvellement sans limitation le 28 octobre 2020 n°2763289 - Publication le 15 janv. 2021 au BOPI 2020-10-28

Inscription le 7 janvier 2021 - Transmission totale de propriété n°807648 - Publication le 5 févr. 2021 au BOPI 2021-01-07

Véhicules;appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes;peaux d'animaux;malles et valises;parapluies, parasols et cannes;fouets et sellerie.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles;fleurs artificielles. Broches (accessoires de vêtements) et insignes non en métaux précieux

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.