Déposée le 30 juin 1997 par la Société Anonyme (SA) LTI INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « PAUSE FORME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-32 du 8 août 1997.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LTI INTERNATIONAL domicilié(e) Batiment NEGUNDO, 4 RUE DU PROGRES - 7503 - TOURNAI - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENAIRGY, Mme RUYANT EMILIE domicilié(e) Parc scientifique de la Haute Borne, 10 RUE HORUS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.
La marque PAUSE FORME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97684935.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LTI INTERNATIONAL, SA - Batiment NEGUNDO, 4 RUE DU PROGRES - 7503 - TOURNAI - Belgique
GENAIRGY, Mme RUYANT EMILIE - Parc scientifique de la Haute Borne, 10 RUE HORUS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-50
Inscription le 12 novembre 2008 - Transmission totale de propriété n°484933 - Publication au BOPI 2008-11-12
Renouvellement sans limitation le 29 juin 2007 n°2345402 - Publication au BOPI 2007-06-29
Inscription le 30 mars 2009 - Concession de licence n°494419 - Publication au BOPI 2009-03-30
Publication - Publication le 8 août 1997 au BOPI 1997-32
Inscription le 6 octobre 2009 - Changement de dénomination n°507588 - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-10-06
Inscription le 9 décembre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°511692 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-09
Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Inscription le 6 février 2017 - Concession de licence n°693898 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Inscription le 6 février 2017 - Concession de licence n°693899 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06
Renouvellement sans limitation le 11 juillet 2017 n°2654330 - Publication le 26 janv. 2018 au BOPI 2017-07-11
Inscription le 2 juillet 2019 - Demande d'extension Polynésie française Rejetée n°761031 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-07-02
Cuir et imitations du cuir; peaux d'animaux; articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures); sacs à main, de voyage; articles de bourrellerie; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie; bourses, cartables, porte-feuilles, porte-documents, étuis pour clefs (maroquinerie); serviettes d'écoliers, sacs d'écoliers, mallettes pour documents, portes-monnaie non en métaux précieux, serviettes (maroquinerie), sacs de plage; sacs d'alpinistes; bâtons d'alpinistes; arçons et attaches de selles; brides (harnais); sacs de campeurs; carnassières; sacoches pour porter les enfants; gibecières; harnais pour animaux; mors (harnachement); sacs à dos; sacs de sport, sacoches pour bicyclettes. Vêtements confectionnés pour hommes, femmes et enfants; tricots et bonneterie, lingerie, sous-vêtements, peignoirs, peignoirs de bain, maillots de bain, bonnets de bain: sandales et souliers de bain; pyjamas, robes de chambre, chandails, jupes, robes, pantalons, vestes, manteaux, chemiserie, layettes, cravates, foulards, ceintures, gants (habillement), vêtements imperméables, combinaisons de ski nautique, chapeaux, casquettes, chaussettes, bas, collants, chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques), pantoufles, bottes; chaussures de sport, de plage, de skis; vêtements pour la pratique des sports (à l'exception de ceux pour la plongée); vêtements pour la chasse. Services d'hébergement et de restauration (alimentation), de restaurants, de cafétérias, de salons de thé, de services de préparation de grillades (restauration), de bars, de maisons de repos et de convalescence, réservation d'hôtels pour voyageurs
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.
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