Déposée le 29 août 2007 par la Société Anonyme (SA) LTI INTERNATIONAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Passion-Plongée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) LTI INTERNATIONAL domicilié(e) BATIMENT NEGUNDO, 4 RUE DU PROGRES - 7503 - TOURNAI - Belgique.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GENAIRGY, Mme RUYANT EMILIE domicilié(e) Parc scientifique de la Haute Borne, 10 RUE HORUS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France.
La marque Passion-Plongée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3520754.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LTI INTERNATIONAL, SA de droit belge - BATIMENT NEGUNDO, 4 RUE DU PROGRES - 7503 - TOURNAI - Belgique
GENAIRGY, Mme RUYANT EMILIE - Parc scientifique de la Haute Borne, 10 RUE HORUS - 59650 - VILLENEUVE-D'ASCQ - France
Errata de la publication - Publication au BOPI 2007-40
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-04
Republication - Publication le 5 oct. 2007 au BOPI 2007-40
Inscription le 8 novembre 2010 - Transmission totale de propriété n°535234 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Inscription le 8 novembre 2010 - Concession de licence n°535235 - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-11-08
Inscription le 4 avril 2012 - Changement d'adresse n°573058 - Publication le 4 mai 2012 au BOPI 2012-04-04
Renouvellement sans limitation le 11 août 2017 n°2657020 - Publication le 5 janv. 2018 au BOPI 2017-08-11
Inscription le 19 décembre 2017 - Changement d'adresse;Changement de nom, de dénomination n°713339 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-19
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).
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